Informations générales
Le présent document constitue les mentions légales régissant l’utilisation du site internet
http://publications.artcrash.net/ (ci-après dénommé « le Site »). Veuillez lire attentivement ces mentions légales avant de parcourir ou d’utiliser le Site. En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par ces mentions légales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez cesser d’utiliser le Site immédiatement.

Contenu du site
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, présentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

L’ensemble du contenu de ce site ne peut être utilisé et/ou reproduit sous quelque forme ou support que ce soit sans son accord préalable et écrit. Les logos et marques figurant sur ce site sont protégés et ne peuvent être reproduits ou utilisés sans autorisation.

La création de liens hypertextes vers le présent site ne peut être faite qu’avec l’accord préalable et écrit de l’Editeur qui décline toute responsabilité concernant le contenu des sites quels qu’ils soient, liés au présent site.

Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site est la propriété de Raphaël Vigneron et ne peut être utilisé et/ou reproduit sous quelque forme ou support que ce soit sans son accord préalable et écrit. Les logos et marques figurant sur ce site sont protégés et ne peuvent être reproduits ou utilisés sans autorisation.
Copyright 2024 @ Raphaël Vigneron. Tous droits réservés.

Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par les lois en vigueur en Suisse. Tout litige découlant de l’utilisation du Site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Suisse.

Si vous avez des questions concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : raph@artcrash.net.